Réseau Zec

Villégiature

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Fosse Sceptique Bherer

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HAUSSE DES BAUX DE VILLÉGIATURE

La Zec des Passes tient à faire quelques précisions concernant la hausse des baux de villégiature. Tous d’abord il faut mentionner que cette augmentation est le résultat des modifications apportées au Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l’État, mesure prise par le Gouvernement du Québec. Au départ, à la demande du gouvernement, le Regroupement des Locataires des Terres Publiques du Québec (RLTP) a travaillé, durant plus d’un an, à produire un document pour amener des pistes de solutions équitables tenant compte d'un rattrapage en fonction de l'indice annuel d'augmentation à la consommation. Le réseau Zecs Québec, dont la Zec des Passes fait partie, a donné son appui au RLTP dans ce dossier. Malheureusement, le document a été tabletté et aucune des idées n'a été retenue. La nouvelle tarification a donc pris effet au renouvellement des baux, le 1er janvier 2016.

 Chalet Bord De L'eau

Il faut préciser que le bail porte sur la location du fond de terrain. La grandeur, la valeur ou l’état du chalet et autres bâtiments n’ont aucune influence sur le bail, contrairement aux taxes municipales qui elles, sont définies d’après la valeur de votre chalet. Le loyer annuel d’un terrain de villégiature est établi en fonction des quatre facteurs suivants :
1. la superficie du terrain ;
2. la proximité d’un plan d’eau;
3. la proximité d’un des 49 pôles d’attraction urbains indiqués dans la réglementation;
4. la valeur de référence établie au regard de ce pôle pour l’année visée.

Le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles (MRN), doit réviser tous les cinq ans, les valeurs de référence des pôles d'attraction urbains mentionnés dans la réglementation. Considérant que le pôle d’attraction lié à la Zec, est la Ville d’Alma, la hausse des baux sur le territoire devraient être relativement peu élevée.

De plus, afin d’atténuer l’effet de ces augmentations sur les loyers, le Règlement prévoit les deux mesures suivantes :
• une diminution du taux de location, qui passe de 6 % à 5 %;
• un étalement des hausses de loyer sur cinq ans.

Si vous désirez de plus amples informations sur ce Règlement, consultez les sites suivants :
https://www.mern.gouv.qc.ca/territoire/droit/droit-tarification.jsp

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PROTECTION DES LACS ET COURS D'EAU

Le mandat d’une Zec est non seulement la protection des lacs et cours d’eau, mais aussi la sauvegarde de la ressource « eau » elle-même et de toutes les formes de vie qui en dépendent.

Les milieux riverains sont fort prisés par les amateurs de plein air: chasseurs, pêcheurs, villégiateurs, etc. Les activités nautiques avec des embarcations surdimensionnées produisent des vagues sur nos lacs qui génèrent des sédiments dans l'eau et affectent les milieux riverains.

Les sédiments se déposent, ils colmatent entre autres les frayères de gravier, ce qui a pour effet d’étouffer les œufs et les alevins enfouis dans le substrat en réduisant la circulation de l’eau dans les interstices et donc la quantité d’oxygène disponible. Si la sédimentation se produit durant la période d’incubation des œufs (jusqu’à 200 jours pour certaines espèces), elle peut les tuer. Lorsqu’ils sont en suspension dans l’eau, les sédiments causent un stress physiologique aux poissons en obstruant leurs branchies.

Pour préserver les lacs, il faut assurer une navigation respectueuse de nos milieux riverains.

20160710135040

En savoir plus : http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/eau/rives/guide-interpretationpprlpi.pdf

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VENTE ET ACHAT DE CHALET

à venir...